MEMBREL

Marque suisse · 303492 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303492
Numéro de demande
05320/1979
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 oct. 1979
Enregistrée
16 avr. 1980
Publiée
21 mai 1980
Protégée jusqu’au
17 oct. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektrolyseanlagen sowie deren Bestandteile und Zubehör.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2019

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Degrémont, 183 Avenue du 18 Juin 1940, 92500 Rueil Malmaison, France → SUEZ International, Tour CB 21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX, France

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  2. 15 oct. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2019

  3. 17 juin 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  4. 12 juin 2009

    Transféré

    Titulaire
    Ozonia International SA, 183 Av. du 18 Juin 1940, 92500 Rueil Malmaison, France → Degrémont, 183 Avenue du 18 Juin 1940, 92500 Rueil Malmaison, France
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.06.2009

  5. 5 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  6. 23 oct. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Ozonia AG, Stettbachstrasse 1, 8600 Dübendorf → Ozonia International SA, 183 Av. du 18 Juin 1940, 92500 Rueil Malmaison, France
    Mandataire
    ABB Management AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 204 du 23.10.1997

  7. 8 mars 1994

    Transféré

    Titulaire
    Asea Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden → Ozonia AG, Stettbachstrasse 1, 8600 Dübendorf

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994

  8. 8 mars 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Management AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994

3 entrées antérieures
  1. 5 avr. 1989

    Transféré

    Titulaire
    BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → Asea Brown Boveri AG, Haselstrasse 16, 5400 Baden

    Publié dans la FOSC No 65 du 05.04.1989

  2. 24 août 1987

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    BBC Aktiengesellschaft, Brown, Boveri & Cie, 5401 Baden → BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden

    Publié dans la FOSC No 194 du 24.08.1987

  3. 21 mai 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 21.05.1980

Parties

Titulaire

SUEZ International

Tour CB 21 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.