Marque figurative

Marque suisse · 303518 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 303518
Numéro de demande: 05412/1979
Statut: En vigueur
Type: Marque figurative
Telle qu’enregistrée: ((fig.))
Déposée: 19 oct. 1979
Enregistrée: 16 avr. 1980
Publiée: 27 mai 1980
Protégée jusqu’au: 19 oct. 2029
Remarques: Les caractères arabes signifient, selon déclaration de la déposante, <Tissot>.
avec modification de la raison sociale
Renouvelle: 178159
Classification de Vienne: 28.01.00

Produits et services

Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Montres de tous genres, mouvements, boîtiers et chaînes de montres, pendules, réveils, horloges et tous articles d'horlogerie, tous appareils et instruments à mesurer et marquer le temps, outils, accessoires et toutes fournitures et parties détachées employées dans l'horlogerie et la bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

30 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
15 janv. 2019
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 15.01.2019
27 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2009
7 oct. 1999
Mandataire inscrit
Mandataire
The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999
7 oct. 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999
27 mai 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 121 du 27.05.1980

Parties

Titulaire

Tissot SA

Tissot S.A.

17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.