MOERIS FM

Marque suisse · 303620 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 303620
Numéro de demande: 03322/1979
Statut: En vigueur
Type: Marque combinée
Telle qu’enregistrée: MOERIS FM ((fig.))
Déposée: 13 juil. 1979
Enregistrée: 28 avr. 1980
Publiée: 2 juin 1980
Protégée jusqu’au: 13 juil. 2029
Remarques: Dépôt de la marque renouvelée: 21.06.1979
Renouvelle: 176667
Classification de Vienne: 25.01.09, 25.01.13, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.16, 26.01.22, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.04
Source: Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 mai 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
6 févr. 2009
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne → Omega SA, (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 06.02.2009
6 févr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2009
5 août 1999
Mandataire inscrit
Mandataire
The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999
5 août 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999
10 oct. 1983
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Omega Louis Brandt & Frère S.A., 96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne → Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne
Publié dans la FOSC No 236 du 10.10.1983
7 nov. 1980
Transféré
Titulaire
Manufacture d'horlogerie Rayville S.A., Montres Blancpain, 2613 Villeret → Omega Louis Brandt & Frère S.A., 96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 262 du 07.11.1980
2 juin 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 126 du 02.06.1980

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.)

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.