SFC

Marque suisse · 303626 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303626
Numéro de demande
03633/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SFC ((fig.))
Déposée
10 juil. 1979
Enregistrée
28 avr. 1980
Publiée
2 juin 1980
Radiée
29 févr. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Électronique, logiciels et instruments · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport

Vêtements, y compris chaussures et bottes, bas et chaussettes, gants, lunettes de soleil (non optiques), maillots de bain, bonnets et casquettes, écharpes; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport; savons, parfumerie et cosmétiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  2. 8 mai 1990

    Transféré

    Titulaire
    HCC S.A., 34 bis, rue du Môle, 1201 Genève → Henri-Charles Colsenet, 34, rue du Môle, 1201 Genève

    Publié dans la FOSC No 88 du 08.05.1990

  3. 2 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 126 du 02.06.1980

Parties

Titulaire

Henri-Charles Colsenet

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.