cpc

Marque suisse · 303636 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303636
Numéro de demande
05365/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
cpc ((encadré, poutre)) ((fig.))
Éléments verbaux
cpc ((encadré, poutre))
Déposée
16 oct. 1979
Enregistrée
28 avr. 1980
Publiée
2 juin 1980
Radiée
31 mai 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Tours, machines-outils, planeuses, fraiseuses et polisseuses, machines à meuler et à miroiter, leurs parties et accessoires, ainsi que les outils utilisés en rapport avec les tours.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 2 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 126 du 02.06.1980

Parties

Titulaire

SMT Machine Company AB

Björnvägen 20, Västerås, SE

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.