HS (Verantwortlichkeitsmarke 3578)

Marque suisse · 303638 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303638
Numéro de demande
05595/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HS (Verantwortlichkeitsmarke 3578) ((fig.))
Déposée
29 oct. 1979
Enregistrée
28 avr. 1980
Publiée
2 juin 1980
Radiée
31 mai 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck und Geräte aus Edelmetallen oder deren Legierungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 8 mars 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hans-Peter Schaffner, Sonnmattstrasse 16, 5737 Menziken → Hans-Peter Schaffner, Wüestländestrasse 2, 5737 Menziken

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994

  3. 11 juin 1982

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hans-Peter Schaffner, Bachhüsli 171, 6042 Dietwil → Hans-Peter Schaffner, Sonnmattstrasse 16, 5737 Menziken

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.06.1982

  4. 2 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 126 du 02.06.1980

Parties

Titulaire

Hans-Peter Schaffner

5737 Menziken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.