Marque figurative
Marque suisse · 303643 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 303643
- Numéro de demande
- 06037/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1979
- Enregistrée
- 28 avr. 1980
- Publiée
- 3 juin 1980
- Radiée
- 28 juin 2010
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 30.05.1979 DK
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Apparate für die Bearbeitung von photoempfindlichen Materialien.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2010
- 7 déc. 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999
- 3 juin 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 03.06.1980
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.