Terpact
Marque suisse · 303646 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 303646
- Numéro de demande
- 06043/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Terpact ((encerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Terpact ((encerclé))
- Déposée
- 5 juin 1979
- Enregistrée
- 28 avr. 1980
- Publiée
- 3 juin 1980
- Radiée
- 26 janv. 2000
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 22.11.1979
- Renouvelle
- 176608
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Tabac et articles pour fumeurs
Boîtes de montres, articles de bijouterie, instruments pour écrire, en particulier stylos, contacts électriques, circuits imprimés, parties de transistors, articles de lunetterie, briquets, médailles, tous ces articles recouverts d'un plaqué or galvanique traité par un procédé thermique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000
- 3 juin 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 127 du 03.06.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.