DL

Marque suisse · 303655 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303655
Numéro de demande
06171/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DL ((fig.))
Déposée
23 nov. 1979
Enregistrée
28 avr. 1980
Publiée
3 juin 1980
Radiée
28 juin 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres anciennes en métaux précieux ou plaquées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.06.2010

  2. 21 mai 2010

    Office des poursuites

    Office des poursuites
    OFFICE DES POURSUITES, DU DISTRICT DE, LA RIVIERA-PAYS-D'ENHAUT, Rue de la Madeleine 39, Case postale 832, 1800 Vevey 1 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.05.2010

  3. 27 avr. 2010

    Office des poursuites

    Office des poursuites
    OFFICE DES POURSUITES, DU DISTRICT DE, LA RIVIERA-PAYS-D'ENHAUT, Rue de la Madeleine 39, Case postale 832, 1800 Vevey 1

    Publié dans Swissreg le 27.04.2010

  4. 6 avr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Dominique Loiseau, 59, rue de la Marnière, Hauterive;, adresse pour la correspondance:, 10, rue du Château, 2000 Neuchâtel → Dominique Loiseau, Riant-Coteau 104A, 1196 Gland VD

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  5. 6 avr. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000

  6. 3 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 127 du 03.06.1980

Parties

Titulaire

Dominique Loiseau

1196 Gland VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.