Marque figurative

Marque suisse · 303729 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303729
Numéro de demande
03248/1978
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 juin 1978
Enregistrée
29 avr. 1980
Publiée
10 juin 1980
Protégée jusqu’au
29 juin 2028
Classification de Vienne
24.15.03, 24.15.07
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Véhicules · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles

Palettes métalliques, en bois ou en fibres de verre, containers métalliques pour le transport de marchandises, bandes, chaînes, suspentes en fil métallique, filets de manutention de charges réalisés en fil métallique ou en chaîne, plaques tournantes. Véhicules pour la manutention de marchandises, plateformes automobiles pour le transport de marchandises, chariots élévateurs, grues mobiles, plateformes mobiles, treuils mobiles, convoyeurs mobiles, installations de transport à filins et leurs éléments. Papier, cartonnage, palettes en carton, boîtes en carton destinées à emmagasiner, à stocker, pellicules en matière plastique utilisées pour l'emballage. Meubles et containers en bois ou en matériaux artificiels isolés ou non pour la manutention, la conservation de produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.02.2018

  2. 25 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008

  3. 12 juin 2006

    Transféré

    Titulaire
    Brambles Australia Limited, Level 40, Gateway, 1 Macquarie Place, Sydney (New South Wales 2000), Australie → CHEP Technology Pty Limited, Level 40, Gateway 1 Macquarie Place, Sydney NSW 2000, Australie
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  4. 22 mars 2000

    Rectifié

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  5. 5 nov. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Brambles Australia Limited, Gold Fields House, 1 Alfred Street, Sydney Cove (New South Wales), Australie → Brambles Australia Limited, Level 40, Gateway, 1 Macquarie Place, Sydney (New South Wales 2000), Australie

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998

  6. 5 nov. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998

  7. 6 déc. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Brambles Holdings Limited, Gold Fields House, 1 Alfred Street, Sydney Cove (New South Wales), Australie → Brambles Australia Limited, Gold Fields House, 1 Alfred Street, Sydney Cove (New South Wales), Australie

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1991

  8. 10 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 133 du 10.06.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.