Marque figurative

Marque suisse · 303738 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303738
Numéro de demande
05610/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Häuser, Schiffe, Wasser, Landschaft, Münzen, Verzierungen, eingerahmt)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Häuser, Schiffe, Wasser, Landschaft, Münzen, Verzierungen, eingerahmt))
Déposée
31 oct. 1979
Enregistrée
29 avr. 1980
Publiée
11 juin 1980
Radiée
31 mai 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Rohtabak und Tabakfabrikate, insbesondere Zigarren; Raucherartikel; Streichhölzer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 24 janv. 1986

    Transféré

    Titulaire
    Cia. Brasileira de Charutos, Dannemann, Rua Miguel Calmon, 37, Salvador, Brésil → Dannemann AG, Hauptstrasse 55, 5736 Burg

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1986

  3. 24 janv. 1986

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dannemann AG, Hauptstrasse 55, 5736 Burg AG (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1986

  4. 11 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 134 du 11.06.1980

Parties

Titulaire

Dannemann AG

Hauptstrasse 55, 5736 Burg

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.