BM
Marque suisse · 303759 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 303759
- Numéro de demande
- 00109/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BM ((fig.))
- Déposée
- 7 janv. 1980
- Enregistrée
- 29 avr. 1980
- Publiée
- 12 juin 1980
- Protégée jusqu’au
- 7 janv. 2030
- Renouvelle
- 178937
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 23.05.01, 23.05.05, 24.01.05, 24.01.15, 24.01.17, 24.01.18, 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2019
- 25 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.09.2009
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 6 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Baume & Mercier SA., 9, rue Le Royer, 1200 Genève → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley, Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, CH-1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 1 du 06.01.2003
- 22 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 7 oct. 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999
3 entrées antérieures
- 23 août 1990
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Baume & Mercier Société Anonyme, 9, rue Le Royer, 1200 Genève → Baume & Mercier SA., 9, rue Le Royer, 1200 Genève
Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1990
- 23 août 1990
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2
Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1990
- 12 juin 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 135 du 12.06.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.