TOYOTA LITEACE
Marque suisse · 303805 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 303805
- Numéro de demande
- 03060/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 mai 1980
- Enregistrée
- 12 mai 1980
- Publiée
- 13 juin 1980
- Radiée
- 27 nov. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motorfahrzeuge und deren Teile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 27.11.2020
- 12 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 8 févr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 10 mars 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
- 9 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2010
- 6 juil. 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 128 du 06.07.1999
- 24 sept. 1983
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Toyota Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha, No. 1 Toyota-cho, Toyotashi (Aihi-ken), Japon → Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha, No. 1 Toyota-cho, Toyota-shi (Aihi-ken), Japon
Publié dans la FOSC No 223 du 24.09.1983
1 entrée antérieure
- 13 juin 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 136 du 13.06.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.