MOTOWATT

Marque suisse · 303872 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303872
Numéro de demande
04082/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MOTOWATT ((lignes, encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
MOTOWATT ((lignes, encadré, fond noir))
Déposée
10 août 1979
Enregistrée
12 mai 1980
Publiée
16 juin 1980
Radiée
26 juil. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Renouvelle
177252
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Groupes électrogènes débitant des courants continus, des courants alternatifs mono- et triphasés de différentes tensions.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004

  2. 21 juin 1986

    Transféré

    Titulaire
    Motosacoche Société Anonyme, 56, route des Acacias, 1227 Carouge → Jean Gallay S.A., 108, ch. du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1986

  3. 16 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 138 du 16.06.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.