H

Marque suisse · 303965 · Marque combinée · En vigueur

La marque H telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303965
Numéro de demande
05886/1979
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
H ((fig.))
Déposée
5 nov. 1979
Enregistrée
13 mai 1980
Publiée
19 juin 1980
Protégée jusqu’au
5 nov. 2029
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 12.11.1979
Renouvelle
178102
Classification de Vienne
17.01.19, 27.03.01, 27.03.15
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres (y compris les mouvements électriques), boîtes de montres, cadrans de montres, bracelets, pièces détachées et fournitures se rapportant à l'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton International AG (Hamilton International SA) (Hamilton International Ltd), Mattenstrasse 149, 2503 Biel/Bienne → Hamilton lnternational AG, (Hamilton lnternational SA), (Hamilton lnternational Ltd), Länggasse 85, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 10.09.2020

  2. 1 févr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2019

  3. 30 août 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton International AG, (Hamilton International SA), (Hamilton International Ltd), Längfeldweg 119, 2504 Biel/Bienne → Hamilton International AG (Hamilton International SA) (Hamilton International Ltd), Mattenstrasse 149, 2503 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

  4. 15 févr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton International AG, (Hamilton International SA), (Hamilton International Ltd), Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne → Hamilton International AG, (Hamilton International SA), (Hamilton International Ltd), Längfeldweg 119, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  5. 11 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

  6. 13 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Société Suisse pour l'industrie Horlogère, Management Services S.A., 6, faubourg du lac, 2502 Biel/Bienne → Hamilton International AG, (Hamilton International SA), (Hamilton International Ltd), Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne
    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2004

  7. 7 oct. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999

  8. 23 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (Teh Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du lac, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

2 entrées antérieures
  1. 23 mars 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Société Suisse pour l'Industrie Horlogère Management Services S.A., 96, rue Stämpfli, 2503 Biel → Société Suisse pour l'industrie Horlogère, Management Services S.A., 6, faubourg du lac, 2502 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

  2. 19 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 141 du 19.06.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.