Marque figurative

Marque suisse · 303988 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303988
Numéro de demande
05790/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Taube, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 3583)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Taube, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 3583))
Déposée
11 sept. 1979
Enregistrée
13 mai 1980
Publiée
20 juin 1980
Radiée
17 mai 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000

  2. 20 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 20.06.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.