Marque figurative

Marque suisse · 303992 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303992
Numéro de demande
05794/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Röhre, eingerahmt, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Röhre, eingerahmt, schwarzer Hintergrund))
Déposée
7 nov. 1979
Enregistrée
13 mai 1980
Publiée
20 juin 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Véhicules

Hochdruckleitungen, insbesondere Diesel-Einspritzleitungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 20 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 142 du 20.06.1980

Parties

Titulaire

Tubafin S.A.

Byfangstrasse 19, 2552 Orpund

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.