Marque figurative

Marque suisse · 303994 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
303994
Numéro de demande
05796/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((Pfeile, Verantwortlichkeitsmarke 3585)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfeile, Verantwortlichkeitsmarke 3585))
Déposée
7 nov. 1979
Enregistrée
13 mai 1980
Publiée
21 juin 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck, Plastiken und andere Kunstgegenstände aus Edel- und Unedelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 21 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 21.06.1980

Parties

Titulaire

Georges Bodmer

8053 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.