CHANTECOTE

Marque suisse · 304024 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304024
Numéro de demande
06009/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 nov. 1979
Enregistrée
14 mai 1980
Publiée
23 juin 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toute provenance et origine, ainsi que de tous cépages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 23 juin 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 23.06.1980

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.