Marque figurative
Marque suisse · 304111 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 304111
- Numéro de demande
- 06196/1979
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo, poinçon de maître 1694)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo, poinçon de maître 1694))
- Déposée
- 17 sept. 1979
- Enregistrée
- 16 mai 1980
- Publiée
- 1 juil. 1980
- Radiée
- 17 mai 2000
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 29.11.1979
- Renouvelle
- 177358
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en or et argent.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 1 juil. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 151 du 01.07.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.