CAMEL

Marque suisse · 304129 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 304129
Numéro de demande: 06061/1979
Statut: En vigueur
Type: Marque combinée
Telle qu’enregistrée: CAMEL ((fig.))
Déposée: 26 nov. 1979
Enregistrée: 16 mai 1980
Publiée: 3 juil. 1980
Protégée jusqu’au: 26 nov. 2029
Renouvelle: 178570
Classification de Vienne: 27.05.01
Source: Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac à fumer et cigarettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2018
30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
18 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
28 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
Mandataire
JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
8 oct. 2001
Mandataire inscrit
Mandataire
Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
23 mai 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 100 du 23.05.2000
22 déc. 1999
Transféré
Titulaire
R. J. Reynolds Tobacco Company, Main and Fourth Streets, Winston-Salem (NC), Etats-Unis d'Amérique → Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon
Preneur de licence
R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999
7 avr. 1999
Licence inscrite
Preneur de licence
R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

1 entrée antérieure

3 juil. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 153 du 03.07.1980

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, JP

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.