Marque figurative

Marque suisse · 304133 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304133
Numéro de demande
06098/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hahn, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 7814)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hahn, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 7814))
Déposée
12 nov. 1979
Enregistrée
16 mai 1980
Publiée
3 juil. 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Versilberte Essbestecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 3 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 03.07.1980

Parties

Titulaire

Cubiertos y Platería Ribera S.A.

Paseo del Triunfo 59-65, Barcelona 5, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.