SCB

Marque suisse · 304153 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304153
Numéro de demande
06428/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SCB ((encerclé, fond noir, poinçon de maître 3597)) ((fig.))
Éléments verbaux
SCB ((encerclé, fond noir, poinçon de maître 3597))
Déposée
10 déc. 1979
Enregistrée
16 mai 1980
Publiée
3 juil. 1980
Radiée
30 août 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000

  2. 3 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 03.07.1980

Parties

Titulaire

Serge Claude Bogousslavsky

1261 Borex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.