Marque figurative

Marque suisse · 304282 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304282
Numéro de demande
06434/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
13 déc. 1979
Enregistrée
21 mai 1980
Publiée
10 juil. 1980
Radiée
30 août 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000

  2. 10 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 10.07.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.