Marque figurative

Marque suisse · 304288 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304288
Numéro de demande
00111/1980
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 janv. 1980
Enregistrée
21 mai 1980
Publiée
10 juil. 1980
Protégée jusqu’au
7 janv. 2030
Renouvelle
179033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.09.01, 03.09.10

Produits et services

Outils à main

Limes, rifloirs, ciseaux, échoppes et burins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.11.2021

  2. 22 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.11.2021

  3. 2 déc. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.12.2019

  4. 30 déc. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

  5. 29 déc. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Usines Métallurgiques de, Vallorbe, 1337 Vallorbe → Usines Métallurgiques de Vallorbe SA, Rue du Moutier 49, 1337 Vallorbe

    Publié dans Swissreg le 29.12.2009

  6. 6 janv. 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000

  7. 7 mai 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  8. 10 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 10.07.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.