RS (Verantwortlichkeitsmarke 3608)

Marque suisse · 304306 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304306
Numéro de demande
00389/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RS (Verantwortlichkeitsmarke 3608) ((fig.))
Déposée
2 janv. 1980
Enregistrée
21 mai 1980
Publiée
10 juil. 1980
Radiée
15 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Handgearbeitetes Tafelsilber, Kannen, Platten, geschmiedete Bestecke, Silberschmuck, Goldschmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 8 avr. 1987

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Robert Steinlin, Moosstüdli 19, 8357 Guntershausen b. Aadorf → Robert Steinlin, Felsenaustrasse 2, 8704 Herrliberg

    Publié dans la FOSC No 81 du 08.04.1987

  3. 10 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 10.07.1980

Parties

Titulaire

Robert Steinlin

8704 Herrliberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.