CuNovaT

Marque suisse · 304309 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304309
Numéro de demande
00395/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CuNovaT ((fig.))
Déposée
18 janv. 1980
Enregistrée
21 mai 1980
Publiée
11 juil. 1980
Radiée
15 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Priorité
23.07.1979 FI
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Intrauterine Antikonzeptionsmittel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 8 oct. 1984

    Transféré

    Titulaire
    Outokumpu Oy, Toolonkatu 4, Helsinki, Finlande → Huhtamäki Oy, Pansiontie 45-47, Turku, Finlande

    Publié dans la FOSC No 235 du 08.10.1984

  3. 11 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 11.07.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.