PROMECAM

Marque suisse · 304394 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304394
Numéro de demande
00863/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PROMECAM ((fig.))
Déposée
14 févr. 1980
Enregistrée
4 juin 1980
Publiée
16 juil. 1980
Radiée
20 sept. 2010
Motif
Non prolongée
Renouvelle
181771
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Outils à main, machines-outils, machines à coudre et leurs organes, meules diverses; machines et appareils hydrauliques, en particulier presses plieuses hydrauliques et leurs accessoires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.09.2010

  2. 22 mars 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Amada S.A., 63, rue de Strasbourg, Saint Denis, France → Amada Europe, 96 avenue de la Pyramide, 93290 Tremblay en France, France

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  3. 22 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  4. 8 juin 1988

    Transféré

    Titulaire
    Promecam Sisson Lehmann, (société anonyme), 64, Rue Strasbourg, Saint Denis (Seine), France → Amada S.A., 63, rue de Strasbourg, Saint Denis, France

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.06.1988

  5. 16 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 16.07.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.