Marque figurative

Marque suisse · 304435 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304435
Numéro de demande
03163/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pelikan, eingekreist)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pelikan, eingekreist))
Déposée
8 juin 1979
Enregistrée
4 juin 1980
Publiée
18 juil. 1980
Radiée
26 janv. 2000
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
golden auf schwarzem Grund.
Renouvelle
177748
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Getränke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  2. 6 mars 1985

    Transféré

    Titulaire
    Jenni Jules Blanc S.A., 1630 Bulle → Boissons Klaus S.A., 1762 Givisiez

    Publié dans la FOSC No 54 du 06.03.1985

  3. 6 mars 1985

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 54 du 06.03.1985

  4. 18 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 18.07.1980

Parties

Titulaire

Boissons Klaus S.A.

1762 Givisiez

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.