Marque figurative

Marque suisse · 304443 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304443
Numéro de demande
05616/1979
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Schuhteil)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Schuhteil))
Déposée
25 mars 1980
Enregistrée
4 juin 1980
Publiée
19 juil. 1980
Radiée
12 oct. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Stiefel, Schuhe und Pantoffeln.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000

  2. 19 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 19.07.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.