LES BRUYERES
Marque suisse · 304472 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 304472
- Numéro de demande
- 00187/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 janv. 1980
- Enregistrée
- 10 juin 1980
- Publiée
- 19 juil. 1980
- Protégée jusqu’au
- 10 janv. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2019
- 18 nov. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 18 nov. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 5 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
- 6 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Laiteries Réunies, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001
- 22 déc. 1999
Prolongé
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999
- 23 août 1984
Transféré
- Titulaire
- Laiteries Réunies, 11, rue des Noirettes, 1227 Carouge GE → Laiteries Réunies, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans la FOSC No 196 du 23.08.1984
- 19 juil. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 167 du 19.07.1980
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.