RS

Marque suisse · 304591 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304591
Numéro de demande
04928/1979
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RS ((fig.))
Déposée
28 sept. 1979
Enregistrée
13 juin 1980
Publiée
28 juil. 1980
Radiée
25 avr. 2020
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke.
Renouvelle
218975
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Treibstoffe und Schmieröle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.04.2020

  2. 5 août 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  3. 8 nov. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1999

  4. 28 juil. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 28.07.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.