BOIS NOIR

Marque suisse · 304697 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304697
Numéro de demande
06261/1979
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 sept. 1979
Enregistrée
23 juin 1980
Publiée
4 août 1980
Protégée jusqu’au
29 sept. 2029
Remarques
avec limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 04.12.1979
Renouvelle
177495
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de provenance valaisanne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.09.2019

  2. 30 sept. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

  3. 23 nov. 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Alphonse Orsat S.A., 1920 Martigny → Caves Orsat SA, Vins du Valais, Case postale 160, 1920 Martigny

    Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999

  4. 23 nov. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999

  5. 4 août 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 04.08.1980

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat SA Vins du Valais

Case postale 160, 1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.