RN (Verantwortlichkeitsmarke 3604)

Marque suisse · 304743 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304743
Numéro de demande
00382/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RN (Verantwortlichkeitsmarke 3604) ((fig.))
Déposée
21 nov. 1979
Enregistrée
23 juin 1980
Publiée
6 août 1980
Radiée
15 juin 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 24.07.2000

  2. 23 avr. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    René Nägeli, Segantinistrasse 37, 8049 Zürich → René Nägeli, Stallikonerstr. 48 B, 8903 Birmensdorf / ZH

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  3. 6 août 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 06.08.1980

Parties

Titulaire

René Nägeli

8903 Birmensdorf / ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.