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Marque suisse · 304753 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304753
Numéro de demande
03090/1979
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 juin 1979
Enregistrée
25 juin 1980
Publiée
6 août 1980
Radiée
18 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke.
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Véhicules

Auswechselbare Nummernschilderrahmen für Fahrzeuge; Kunststoffhalter.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.01.2010

  2. 6 mai 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999

  3. 6 août 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 06.08.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.