BON ACCORD

Marque suisse · 304958 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
304958
Numéro de demande
00930/1980
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 févr. 1980
Enregistrée
1 juil. 1980
Publiée
18 août 1980
Radiée
17 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques

Agents rafraîchissants pour l'air et désodorisants (non pour usage personnel).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 9 oct. 1981

    Partiellement radié

    LPS
    Agents rafraîchissants pour l'air et désodorisants (non pour usage personnel); agents parfumants pour l'air, parfums. → Agents rafraîchissants pour l'air et désodorisants (non pour usage personnel).
    Classification internationale
    3,5 → 3,5

    Publié dans la FOSC No 234 du 09.10.1981

  3. 18 août 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 18.08.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.