Rm (Verantwortlichkeitsmarke 3626)

Marque suisse · 305121 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305121
Numéro de demande
01217/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Rm (Verantwortlichkeitsmarke 3626) ((fig.))
Déposée
1 févr. 1980
Enregistrée
22 juil. 1980
Publiée
26 août 1980
Radiée
17 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 26 août 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 199 du 26.08.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.