REBLOCHON VAL D'ARVE

Marque suisse · 305146 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305146
Numéro de demande
06530/1979
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
REBLOCHON VAL D'ARVE ((fig.))
Déposée
11 juin 1980
Enregistrée
24 juil. 1980
Publiée
28 août 1980
Protégée jusqu’au
11 juin 2030
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
06.01.02, 07.01.08, 07.01.11, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.16, 26.01.24, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.24
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fromage, à savoir Reblochon du Val d'Arve de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.05.2020

  2. 5 févr. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 05.02.2013

  3. 7 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2010

  4. 5 mars 2007

    Transféré

    Titulaire
    Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates
    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007

  5. 6 févr. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Laiteries Réunies, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-Les-Ouates → Val d'Arve SA, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Quates, Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001

  6. 22 juin 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000

  7. 23 août 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Laiteries Réunies, 11, rue des Noirettes, 1227 Carouge GE → Laiteries Réunies, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-Les-Ouates

    Publié dans la FOSC No 196 du 23.08.1984

  8. 28 août 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 28.08.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.