COUVinOiSE

Marque suisse · 305156 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305156
Numéro de demande
00626/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
COUVinOiSE ((encadré, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
COUVinOiSE ((encadré, fond noir))
Déposée
31 janv. 1980
Enregistrée
24 juil. 1980
Publiée
1 sept. 1980
Radiée
15 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de chauffage et cuisson.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 7 juin 1994

    Transféré

    Titulaire
    Thermoflam S.A., 5, route de Lausanne, 1180 Rolle → Windhager Chauffage Central SA, Z.I. Au Glapin, 1162 St-Prex

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  3. 7 juin 1994

    Mandataire radié

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1994

  4. 1 sept. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 01.09.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.