ISA
Marque suisse · 305381 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 305381
- Numéro de demande
- 01359/1980
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 mars 1980
- Enregistrée
- 5 août 1980
- Publiée
- 19 sept. 1980
- Protégée jusqu’au
- 7 mars 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Appareils de mesure, de contrôle et de réglage, électroniques ou mécaniques, destinés à l'horlogerie, garde-temps et toutes fournitures s'y rapportant.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Horlogerie Schild SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier → Schild Swiss SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 mai 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schild Swiss SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier → ISA Timepieces Swiss SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
- 3 juil. 2019
Transféré
- Titulaire
- ISA SWISS SA, (ISA SWISS AG), (ISA SWISS Ltd), Champ-Nauger 2, 2416 Les Brenets → Horlogerie Schild SA, Rue de l'Ecluse 49, 2740 Moutier
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 20 janv. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 18 janv. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- ISA SWISS AG (ISA SWISS SA), (ISA SWISS Ltd.), Unterdorfstrasse 14, 3296 Arch → ISA SWISS SA, (ISA SWISS AG), (ISA SWISS Ltd), Champ-Nauger 2, 2416 Les Brenets
Publié dans Swissreg le 18.01.2010
- 18 janv. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 18.01.2010
3 entrées antérieures
- 7 juin 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique d'Ebauches de, Sonceboz S.A., 2605 Sonceboz-Sombeval → ISA SWISS AG (ISA SWISS SA), (ISA SWISS Ltd.), Unterdorfstrasse 14, 3296 Arch
Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000
- 7 juin 2000
Prolongé
Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000
- 19 sept. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 19.09.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.