Marque figurative

Marque suisse · 305441 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305441
Numéro de demande
01226/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 mars 1980
Enregistrée
5 août 1980
Publiée
23 sept. 1980
Radiée
4 oct. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe
Renouvelle
179777
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Käse und mit Käse hergestellte Nahrungsmittel schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2010

  2. 22 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  3. 23 sept. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 23.09.1980

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.