M

Marque suisse · 305470 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305470
Numéro de demande
01427/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((ligne, courbe, poinçon de maître 1718)) ((fig.))
Éléments verbaux
M ((ligne, courbe, poinçon de maître 1718))
Déposée
30 janv. 1980
Enregistrée
5 août 1980
Publiée
24 sept. 1980
Radiée
15 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 03.03.1980
Renouvelle
179331
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie

Tous objets en or, argent, platine, ainsi qu'en cuivre, laiton et autres métaux non précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 17 déc. 1984

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    J. Moraz, 6, ruelle des Anciens Fossés, 1800 Vevey → J. Moraz, 13, rue du Conseil, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 295 du 17.12.1984

  3. 24 sept. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 24.09.1980

Parties

Titulaire

J. Moraz

13, rue du Conseil, 1800 Vevey

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.