PASAN

Marque suisse · 305672 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305672
Numéro de demande
01116/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PASAN ((fig.))
Déposée
29 févr. 1980
Enregistrée
29 août 1980
Publiée
2 oct. 1980
Radiée
22 sept. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Bijouterie et horlogerie · Jeux, jouets et articles de sport

Produits liés à l'énergie solaire ou mûs par l'énergie solaire, à savoir générateurs solaires, cellules solaires, modules solaires, panneaux solaires, générateurs électro-solaires, pompes solaires, appareils électroménagers équipés de générateurs solaires et notamment installations frigorifiques, installations de dessalement de l'eau de mer, dispositifs d'alimentation pour installations de télécommunication, lampes et dispositifs d'éclairage, véhicules automobiles, bateaux, avions, dispositifs de propulsion de véhicules par l'énergie solaire, installations de conditionnement d'air, installations de chauffage, jouets mûs par l'energie solaire, plaques, feuilles et tranches de silicium destinées à la fabrication de cellules solaires, scies, spécialement à haute performance, feux d'obstacle pour la navigation aérienne, maritime ou fluviale, instruments de télécommunication, appareils à assurer la recharge d'accumulateurs, de batteries ou de piles électriques, montres et horloges, machines de production pour l'industrie; instruments, machines et appareils à caractère scientifique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

  2. 9 avr. 2013

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Annette Spycher, Kellerhals Hess Rechtsanwälte, Kapellenstrasse 14, Postfach 6916, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2013

  3. 3 févr. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.02.2010

  4. 23 juin 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Belval S.A., Sous la Roche, 2042 Valangin → Pasan SA, rue Jaquet-Droz 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  5. 23 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Annette Spycher, Kellerhals Hess Rechtsanwälte, Kapellenstrasse 14, Postfach 6916, 3001 Bern

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  6. 7 déc. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  7. 23 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Pasan S.A., 20, la Levratte, 1260 Nyon → Belval S.A., Sous la Roche, 2042 Valangin
    Mandataire
    M.D. Torello, 1, rue Monnier, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1998

  8. 2 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 02.10.1980

Parties

Titulaire

Pasan SA

rue Jaquet-Droz 8, 2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.