ats

Marque suisse · 305701 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305701
Numéro de demande
01591/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ats ((cercles)) ((fig.))
Éléments verbaux
ats ((cercles))
Déposée
19 mars 1980
Enregistrée
18 août 1980
Publiée
3 oct. 1980
Radiée
12 oct. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Machines et appareils pour le traitement des pièces de monnaie et des billets de banque, ou de papiers-valeurs, compteuses, trieuses de pièces de monnaie et de billets de banque, encartoucheuses de pièces de monnaie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 228 du 22.11.2000

  2. 3 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 232 du 03.10.1980

Parties

Titulaire

ATS Advanced Technics & Systems SA

4, avenue de Provence, 1007 Lausanne

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.