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Marque suisse · 305729 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305729
Numéro de demande
01845/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ba ((fig.))
Déposée
3 avr. 1980
Enregistrée
18 août 1980
Publiée
6 oct. 1980
Radiée
8 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.11.2010

  2. 20 déc. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Bien-Air SA, Länggasse 60, 2500 Bienne → Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2504 Biel/Bienne
    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001

  3. 22 mars 2000

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 22.03.2000

  4. 4 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Bien-Air, D. Mosimann, 13-15, chemin des Grillons, 2500 Bienne → Bien-Air SA, Länggasse 60, 2500 Bienne

    Publié dans la FOSC No 67 du 04.04.1996

  5. 6 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 06.10.1980

Parties

Titulaire

Bien-Air Holding SA

Länggasse 60, 2504 Biel/Bienne

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.