Marque figurative

Marque suisse · 305739 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305739
Numéro de demande
02024/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((armoiries, épées, poinçon de maître 3645)) ((fig.))
Éléments verbaux
((armoiries, épées, poinçon de maître 3645))
Déposée
3 avr. 1980
Enregistrée
18 août 1980
Publiée
7 oct. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et autres instruments chronométriques; montres-bijoux, joaillerie; appareils de mesure du temps; bracelets en tous genres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 7 avr. 1981

    Transféré

    Titulaire
    Constantin Kyriacos, 81, rue du Nord, 2300 La Chaux-de-Fonds → Fabrique d'horlogerie, Précimax S.A., 2, route de Champréveyres, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 80 du 07.04.1981

  3. 7 avr. 1981

    Mandataire radié

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 80 du 07.04.1981

  4. 7 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 07.10.1980

Parties

Titulaire

Fabrique d'horlogerie Précimax S.A.

2, route de Champréveyres, 2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.