Marque figurative
Marque suisse · 305744 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 305744
- Numéro de demande
- 02035/1980
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((sapin, encerclé, poinçon de maître 1721)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((sapin, encerclé, poinçon de maître 1721))
- Déposée
- 19 févr. 1980
- Enregistrée
- 18 août 1980
- Publiée
- 7 oct. 1980
- Radiée
- 17 sept. 2000
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Charles Dubois et Co., Fabrique Cedex, Le Locle (Neuchâtel), et limitation de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 18.04.1980
- Renouvelle
- 179708
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Boîtes de montres en métaux précieux, articles de bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 nov. 2000
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000
- 7 oct. 1980
Enregistré
Publié dans la FOSC No 235 du 07.10.1980
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.