Marque figurative

Marque suisse · 305845 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305845
Numéro de demande
00236/1980
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((cygne, triangle, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((cygne, triangle, encadré))
Déposée
17 janv. 1980
Enregistrée
28 août 1980
Publiée
13 oct. 1980
Radiée
15 sept. 2000
Motif
Non prolongée
Remarques
La marque s'est imposée dans le commerce.
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Cordes, tentes et fibres brutes

Plumes et duvets d'oiseaux aquatiques et literie contenant de tels plumes et duvets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2000

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.2000

  2. 13 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 13.10.1980

Parties

Titulaire

Charles Schoppig

2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.