SWISSA

Marque suisse · 305888 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305888
Numéro de demande
02071/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISSA ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund, Fächer)) ((fig.))
Éléments verbaux
SWISSA ((eingerahmt, schwarzer Hintergrund, Fächer))
Déposée
30 avr. 1980
Enregistrée
28 août 1980
Publiée
16 oct. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrräder und deren Bestandteile schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 6 déc. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Josef Hasler, Jurastrasse 41, 4411 Seltisberg → Neue Tour de Suisse-Rad, Aktiengesellschaft, Wasenstrasse 22, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1991

  3. 16 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.10.1980

Parties

Titulaire

Tour de Suisse-Rad AG

Neue Tour de Suisse-Rad Aktiengesellschaft

Wasenstrasse 22, 8280 Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.