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Marque suisse · 305891 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
305891
Numéro de demande
02082/1980
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
e ((fléches, feuille, éclaire)) ((fig.))
Éléments verbaux
e ((fléches, feuille, éclaire))
Déposée
22 avr. 1980
Enregistrée
28 août 1980
Publiée
16 oct. 1980
Radiée
23 nov. 2000
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge, vert, noir et blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Installation de fermentation pour la production d'hydrocarbures gazeux ainsi que pour une meilleure utilisation de la biomasse en général.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2001

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2001

  2. 16 oct. 1980

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 16.10.1980

Parties

Titulaire

Jean-J. Beaumond

1260 Nyon

François Pfulg, 20, chemin du Nant d'Argent Cologny;

adresse pour la correspondance: Jean J. Beaumond, 18, La Levratte, 1260 Nyon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.